Programme de financement
Bioénergies
Transition énergétique Québec (TEQ)
Le programme Bioénergies a pour but de réduire les émissions de gaz à effet de serre et la consommation des combustibles fossiles par le financement de projets de conversion énergétique à la bioénergie.
Volet 1 (Implantation)
Ce volet a pour objectif de soutenir financièrement des projets qui permettent de réduire les émissions de GES par des mesures de conversion utilisant la bioénergie pour des applications de production d’énergie thermique (chauffage ou procédé) en vue de remplacer, totalement ou partiellement, les combustibles fossiles.
Clientèle visée
- Centres de recherche
- Conseil de bande
- Coopératives
- Entreprises
- Entreprises de l’économie sociale ou collective (COOP et OBNL) au sens de la Loi sur l’économie sociale
- Établissements ou organismes des réseaux de la santé du Québec
- Établissements ou organismes des réseaux de l’éducation du Québec
- Institutions universitaires du Québec
- MRC
- Municipalités
- Organismes à but non lucratif (OBNL)
- Villes
Type de projets
- Acquisition et implantation d’une technologie
- Appui aux projets d’investissement
Type de contribution
- Subventions
Volet 2 (Analyse)
Ce volet a pour objectif de déterminer et de quantifier les mesures potentielles de conversion des combustibles fossiles à la bioénergie ainsi que les coûts pour les instaurer.
Clientèle visée
- Centres de recherche
- Conseil de bande
- Coopératives
- Entreprises
- Entreprises de l’économie sociale ou collective (COOP et OBNL) au sens de la Loi sur l’économie sociale
- Établissements ou organismes des réseaux de la santé du Québec
- Établissements ou organismes des réseaux de l’éducation du Québec
- Institutions universitaires du Québec
- MRC
- Municipalités
- Organismes à but non lucratif (OBNL)
- Villes
Type de projets
- Analyse, étude (de marché, de faisabilité), diagnostic,
Type de contribution
- Subventions